ÉDITEUR DU SITE

  • Société : GOBELETS ET COMPAGNIE
  • Forme juridique : SASU au capital social de 4 000 €
  • Siège social : 2 VILLA OFFENBACH, 91860 EPINAY-SOUS-SENART
  • Numéro de TVA Intracommunautaire : FR14102179348
  • SIRET : 10217934800010
  • Directeur de la publication : Soumaîla Toure
  • Contact : contact@gobeletsetcompagnie.fr

DÉVELOPPEMENT DU SITE

  • Nom : Soumaîla Toure

  • Adresse : 2 VILLA OFFENBACH, 91860 EPINAY-SOUS-SENART

HÉBERGEMENT DU SITE

  • Hébergeur : O2switch

  • Adresse : Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand

L’accès et l’utilisation du site accessible sous l’adresse www.gobeletsetcompagnie.fr (ci-après le « Site ») impliquent l’acceptation tacite et sans réserve des présentes conditions par l’Utilisateur, sous leur dernière version en ligne. Les « Utilisateur(s) » sont entendus au sens des présentes comme toute personne physique ou morale se connectant et naviguant sur le Site.

1. DESCRIPTION DU SITE

  1. GOBELETS ET COMPAGNIE propose, sur le Site gobeletsetcompagnie.fr la vente en ligne d’une large gamme de gobelets, des machines à café et des gammes de produits pour boissons et autour du café (ci-après les « Produits »). Cette liste n’étant pas exhaustive comprend entre autres, une gamme de machines à café, une gamme de gobelets, une gamme de boissons chaudes, et accessoires liés à la pause-café.

  2. GOBELETS ET COMPAGNIE propose également sur le Site, dans un but exclusivement d’informations des contenus éditoriaux répartis de manière thématique concernant les gobelets.

  3. Pour toute question sur les activités et produits proposés à la vente par GOBELETS ET COMPAGNIE, auxquelles les Utilisateurs ne trouveraient pas de réponse sur le Site, les Utilisateurs sont invités à contacter GOBELETS ET COMPAGNIE au moyen du formulaire de contact mis à disposition sur le Site.

2. ACCÈS ET DISPONIBILITÉ

  1. L’accès au Site est libre, et assuré de façon continue et permanente, sauf cas de force majeure ou d'événements hors du contrôle de GOBELETS ET COMPAGNIE, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions techniques, de maintenance et de réactualisation nécessaires au bon fonctionnement du Site.

  2. Par ailleurs, en raison de la nature même de l’Internet, GOBELETS ET COMPAGNIE ne peut garantir un fonctionnement du site 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7.

3. RESPONSABILITÉ

  1. GOBELETS ET COMPAGNIE s'efforce d'offrir aux Utilisateurs, sur le Site, l'information la plus fiable et qualitative qui soit. Chacune des fiches descriptives des produits en vente sur le Site établit une description détaillée du produit concerné. Ces informations ont pour origine exclusive les données communiquées par les fabricants et les fournisseurs des produits. Les photographies et graphismes reproduits et illustrant les produits présentés sont donnés à titre seulement indicatif, et n’ont donc pas valeur contractuelle.

  2. GOBELETS ET COMPAGNIE ne garantit pas cependant l'exactitude, l’actualité et l'exhaustivité de l'information diffusée sur le Site, ni la conformité de ladite information avec l'utilisation que souhaite en faire les Utilisateurs. En conséquence, les Utilisateurs reconnaissent utiliser ces informations sous leur responsabilité exclusive. GOBELETS ET COMPAGNIE ne saurait donc être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, subis par les Utilisateurs ou par des tiers qui trouveraient leur source dans l'information diffusée sur le Site, et de manière plus générale, dans la consultation et l'utilisation du Site.

  3. GOBELETS ET COMPAGNIE n'exerce par ailleurs aucune surveillance sur les sites reliés au Site par le biais de liens hypertexte, et décline toute responsabilité liée à ces sites et aux contenus qui s'y trouvent.

4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

  1. Toutes les photographies visibles sur le Site, et en particulier celles illustrant les produits, sont nécessairement protégées par le droit d’auteur et tous autres droits de propriété intellectuelle et appartiennent à GOBELETS ET COMPAGNIE ou à des tiers ayant autorisé GOBELETS ET COMPAGNIE à les exploiter. Toute reproduction et/ou représentation de quelle que nature que ce soit, sans autorisation, d'une photographie représentée sur le Site est constitutive de contrefaçon et pourra faire l’objet de poursuites.

  2. De même toutes les autres données de quelque nature qu'elles soient, et notamment les textes, graphismes, logos, icônes, images, clips audio ou vidéo, marques, logiciels, caractéristiques du site de GOBELETS ET COMPAGNIE figurant sur le Site sont nécessairement protégées par le droit d'auteur, le droit des marques et tous autres droits de propriété intellectuelle, et appartiennent à GOBELETS ET COMPAGNIE ou à des tiers ayant autorisé GOBELETS ET COMPAGNIE à les exploiter.

  3. GOBELETS ET COMPAGNIE, en sa qualité d'éditeur du Site, consent à l'Utilisateur un droit d'usage privé, non collectif et non exclusif sur les données visées sous les articles 4.1 et 4.2. L’Utilisateur s'engage dans ces conditions à ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation expresse préalable de GOBELETS ET COMPAGNIE, quelque texte, titre, application, logiciel, logo, image, charte graphique, marque, information ou illustration, pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute représentation à des fins commerciales ou de rediffusion en nombre.

  4. L’ensemble du Site, ainsi que les fiches produits consultables sur le Site, et leurs modalités de consultation, constituent les Bases de Données du Site. Ces Bases de données sont la propriété exclusive de GOBELETS ET COMPAGNIE, et sont protégées par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. L’Utilisateur s’engage à utiliser ces données dans le strict cadre de la consultation du Site et s’interdit notamment de reproduire, traduire, adapter, arranger, transformer, communiquer, représenter et distribuer tout ou partie des données contenues dans ces bases.

  5. Toute création de lien hypertexte d'un site Internet vers le Site devra faire l'objet d'une autorisation expresse et préalable de GOBELETS ET COMPAGNIE.

5. CONFIDENTIALITÉ ET DONNÉES PERSONNELLES (RGPD)

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6. DIVERS

  1. GOBELETS ET COMPAGNIE se réserve le droit de modifier unilatéralement les termes des présentes conditions. Les nouvelles clauses régiront pour l’avenir toutes les relations entre les parties, et seule la nouvelle version fera foi entre celles-ci.

  2. Les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont régies par la loi française. Tout différend découlant de l’exécution ou de l’interprétation du présent contrat oblige les parties à se rapprocher et à tenter de trouver une solution amiable avant de saisir la juridiction compétente.

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